Produits alimentaires, boissons et tabacs

C'est le numéro de produit commun aux douanes du monde entier. Il indique ce que contient l'envoi, afin d'appliquer les bons droits, les bonnes restrictions et les bonnes statistiques commerciales.

La norme commune compte 6 chiffres. Un pays peut en ajouter pour son propre tarif ; le tarif américain en utilise souvent 10. Cette liste suit la structure par chapitres et positions.

Le SH est la norme de l'OMD utilisée dans le monde entier. Le HTS est la version américaine de cette norme. Le code de marchandise est le numéro national porté sur la déclaration : il commence par les 6 chiffres du SH et ajoute des chiffres nationaux.

Ouvrez le groupe de produits à gauche, puis recherchez une description ou une partie du numéro. Choisissez la position la plus précise qui convient. Si les droits ou une licence dépendent du code, faites-le confirmer par un commissionnaire en douane ou par le tarif en vigueur du pays de destination.

Cette liste sert à la préparation et à la consultation. Un classement contraignant, le taux de droit et toute licence relèvent toujours du tarif et des douanes du pays d'importation ou d'exportation.