À l'usine
La marchandise reste chez le vendeur jusqu'à son enlèvement par l'acheteur. Formalités d'export, transport, assurance et droits des deux côtés incombent à l'acheteur.
Référence fret
Incoterms 2020 : où coûts et risques changent de mains
Chacun des onze codes marque le point où le vendeur cesse de payer et où l'acheteur prend le relais. Fret, risque, assurance et droits de douane ne basculent pas toujours ensemble. Ouvrez un code pour voir jusqu'où va réellement la règle.
Incoterms® est une marque de la Chambre de commerce internationale. Chinese Brothers a rédigé cette page comme résumé pratique.
Onze codes
D'abord les règles multimodales, puis les règles maritimes
Pour la route, le rail, l'air et la mer
Franco transporteur
Le vendeur remet la marchandise dédouanée à l'export au transporteur ou au lieu désigné par l'acheteur. À partir de cette remise, l'acheteur pilote l'expédition.
Port payé jusqu'à
Le vendeur paie le transport jusqu'au lieu désigné. Le risque passe pourtant à l'acheteur dès la prise en charge par le premier transporteur.
Port payé, assurance comprise, jusqu'à
Même répartition que CPT, mais le vendeur doit en plus assurer la marchandise jusqu'au lieu désigné, en tous risques, au profit de l'acheteur.
Rendu au lieu de destination
Le vendeur supporte coûts et risques jusqu'à l'arrivée de la marchandise, non déchargée, au lieu désigné. L'acheteur la dédouane à l'import.
Rendu au lieu de destination déchargé
Même lieu que DAP, et le vendeur prend en plus en charge le coût et le risque du déchargement.
Rendu droits acquittés
L'obligation la plus large pour le vendeur. La marchandise arrive au lieu désigné déjà dédouanée, droits et taxes acquittés.
Règles réservées au transport par navire ou barge
Franco le long du navire
Le vendeur place la marchandise dédouanée à l'export le long du navire au port de chargement désigné. L'acheteur la prend sur le quai.
Franco à bord
Le vendeur charge la marchandise sur le navire désigné par l'acheteur. Le risque est transféré dès qu'elle est à bord.
Coût et fret
Le vendeur paie le fret maritime jusqu'au port d'arrivée désigné. Le risque est pourtant transféré lors du chargement au port de départ.
Coût, assurance et fret
Même répartition du fret que CFR, et le vendeur souscrit aussi au moins une assurance minimale jusqu'au port d'arrivée au profit de l'acheteur.
D'anciens contrats peuvent encore citer des codes retirés. DAT (Rendu au terminal) est devenu DPU dans l'édition 2020. De l'édition 2000, DAF, DES, DEQ et DDU ont été intégrés aux règles D ci-dessus.
Le long du trajet
Une règle de porte à porte
Choisissez un code. Les barres montrent jusqu'où le vendeur paie encore le transport, l'assurance et les droits avant que l'acheteur ne prenne le relais.
Vendeur
Acheteur
Pré-acheminement
Port de départ
Chargement
Fret maritime
Déchargement
Port d'arrivée
Post-acheminement
Coût vendeur
Coût acheteur
Transport
Assurance
Droits
Affiché À l'usine (EXW). L'obligation la plus légère pour le vendeur : la marchandise attend dans ses locaux que l'acheteur vienne la chercher.
Questions
Ce que les codes ne règlent pas
Ils répartissent transport, risque, assurance et formalités douanières entre vendeur et acheteur. Ils ne transfèrent pas la propriété de la marchandise et ne fixent pas le prix. Ces points relèvent du contrat de vente.
Seulement si le contrat les mentionne, par exemple « FOB Shanghai, Incoterms® 2020 ». Ce sont des règles que les deux parties choisissent d'utiliser, pas une loi qui s'applique d'office.
Oui. La révision 2020 n'a pas retiré les règles de 2010. Les deux éditions sont valables si le contrat précise laquelle s'applique.
Par habitude. FOB et CIF figurent encore sur de nombreuses réservations de conteneurs, alors que FCA et CIP conviennent mieux. Le risque est transféré à la remise du conteneur au transporteur, pas au chargement du navire.