C'est le règlement de l'OMI pour les marchandises dangereuses à bord : classement, emballage, marquage et arrimage. Chaque matière reçoit une classe, un numéro ONU et des règles d'emballage que le transporteur et le terminal doivent respecter.
Classe 6
Matières toxiques
Lisez les divisions ci-dessous comme une aide à la planification. Le nom de la classe indique le danger principal ; emballage, étiquettes et emplacement à bord relèvent toujours du Code IMDG.
Classe 6 : matières toxiques et infectieuses
Division 6.1. Matières toxiques
Matières connues pour être toxiques pour l'homme au point de menacer la santé pendant le transport, ou considérées comme toxiques parce que les essais sur animaux les classent dans une catégorie toxique.
Couvre aussi les irritants comme le gaz lacrymogène, qui provoque une forte irritation, surtout en espace clos.
Division 6.2. Matières infectieuses
Une matière infectieuse contient, ou est raisonnablement supposée contenir, un agent pathogène : bactérie, virus, parasite, champignon ou agent tel qu'un prion, capable de provoquer une maladie chez l'homme ou l'animal.
Une toxine d'origine végétale, animale ou bactérienne ne contenant aucune matière infectieuse relève de la division 6.1 et du numéro UN3172.
Une culture est un agent pathogène cultivé intentionnellement. Un échantillon de patient est prélevé directement sur une personne ou un animal (sang, tissu, écouvillon) et envoyé pour diagnostic, recherche ou traitement. Les déchets médicaux proviennent des soins aux personnes ou aux animaux, ou de la recherche biologique.
La catégorie A peut, en cas de fuite de l'emballage, provoquer une invalidité permanente, une maladie mortelle ou la mort chez une personne ou un animal en bonne santé. Une maladie touchant l'homme, ou l'homme et l'animal, relève de UN2814, matière infectieuse pour l'homme. Une maladie touchant uniquement l'animal relève de UN2900, matière infectieuse pour les animaux uniquement. En cas de doute, c'est la catégorie A.
La catégorie B regroupe les matières infectieuses ne répondant pas aux critères de la catégorie A. Elle relève de UN3373, matière biologique, catégorie B.
Ne relèvent pas de la classe 6.2, sauf si une autre classe s'applique : les matières sans agent pathogène, les micro-organismes non pathogènes, les agents pathogènes inactivés et les échantillons environnementaux (aliments, eau) sans risque infectieux notable. Les taches de sang séché, le sang prélevé pour transfusion et les tissus ou organes destinés à la greffe échappent aussi à ces règles.
Un échantillon de patient présentant une probabilité minime de contenir un agent pathogène peut voyager hors de ces règles si l'emballage est étanche et porte la mention Exempt human specimen ou Exempt animal specimen. L'emballage comprend un récipient primaire étanche, un emballage secondaire étanche et un emballage extérieur dont au moins une face mesure 100 mm sur 100 mm. Pour les liquides, il faut assez de matériau absorbant entre les deux couches intérieures pour retenir tout le contenu. Les récipients primaires fragiles placés dans un même emballage secondaire sont enveloppés ou séparés pour éviter tout contact. Cette appréciation repose sur les antécédents médicaux, les symptômes et la situation locale. Exemples typiques : dosages du cholestérol, du glucose, des hormones, du PSA, bilans d'organes, dosages de médicaments, examens d'embauche ou d'assurance, tests de grossesse, biopsies de cancer et recherches d'anticorps.
Un produit biologique tel qu'un vaccin, fabriqué et emballé sous le contrôle d'une autorité nationale et expédié pour conditionnement final ou pour des soins personnels, échappe à ces règles. S'il contient, ou est raisonnablement supposé contenir, une matière infectieuse, il relève de UN2814, UN2900 ou UN3373.
Un micro-organisme génétiquement modifié qui n'est pas une matière infectieuse est classé selon la sous-section 3.9.
Les déchets médicaux contenant une matière de catégorie A relèvent de UN2814 ou UN2900. Ceux contenant une matière de catégorie B, ou peu susceptibles de contenir une matière infectieuse, relèvent de UN3291, dont la désignation officielle est déchet d'hôpital, non spécifié, n.s.a., ou le nom équivalent de déchet médical.
Un animal vivant infecté intentionnellement ne doit pas voyager par avion, sauf si la matière ne peut être envoyée autrement, et uniquement aux conditions approuvées par l'autorité nationale. On n'utilise pas un animal vivant pour transporter la matière si un autre moyen existe. Une carcasse contenant un agent pathogène de catégorie A relève de UN2814 ou UN2900 ; pour la catégorie B, l'autorité compétente décide. Les autres échantillons de patients relèvent de UN2814, UN2900 ou UN3373, sauf s'ils respectent l'emballage d'échantillon exempté décrit plus haut.
Questions
Ce qu'une classe ne règle pas
La classe indique le danger principal. Beaucoup de marchandises en présentent un second, comme un gaz toxique également inflammable. Les documents et les plaques affichent les deux, et les règles de séparation suivent le danger le plus strict.
Il est attribué à une matière, ou à un petit groupe de matières similaires, dans la Liste des marchandises dangereuses du Code IMDG. Ce n'est pas un numéro par classe : deux conteneurs de la même classe peuvent avoir des numéros, des groupes d'emballage et des règles de séparation différents.